Mentions légales

 

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet Frédérique de Meester, dont l'adresse est https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Éditeur et propriétaire

Frédérique de Meester - Sculptrice

N° SIREN : 443109798

Siège social : 41 av de la tranchée 37100 Tours

Mail : demeestersculpture@gmail.com

Propriété intellectuelle

Frédérique de Meester

Artiste plasticienne, sculpteure en taille directe sur pierre, résine et autres…
Cours et stages de sculpture..

 

Directeur de la publication

Frédérique de Meester

 

Crédits photos

© John Paul Sparrow, Ldphotographies, Didier louineau, Sylvie Saint Phar,Caroline Gasch,Pascal Vallée D.R.

 

Crédits illustrations

 

Crédits textes

Frédérique de Meester

 

Hébergeur

Wix est une plateforme en ligne qui permet de créer des sites web. Siege Social à Tel Aviv Jaffa.
 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site Internet : https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Internet https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Frédérique de Meester, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur est mis à jour régulièrement par Frédérique de Mester. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis

Le site Internet https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités, stages, cours particuliers, de sculpture et les moyens de contacter son propriétaire frédérique de Meester pour des demandes personnelles ou professionnelles.

Frédérique de Meester s’efforce de fournir sur le site Internet https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site Internet https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site Internet https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur, peuvent être recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, Frédérique de Meester ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur l’obligation ou non de fournir ces informations.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de la session ou du rachat de "Frédérique de Meester" et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://frederiquedemeester.wixsite.com/sculpteur.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Liens hypertextes et cookies

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Conditions Générales de Vente (CGV)

Les Conditions Générales de Vente sont entièrement consultables sur la page CGV du site Internet.

Frédérique de Meester